Lubumbashi : La présence des expatriés dans les carrières et les interférences politiques, judiciaires, militaires et policière, déploré par la SAEMAPE.
Pendant deux jours, le service d’assistance et de l’encadrement de l’exploitation minière artisanale et à petite échelle(SAEMAPE) a réuni plusieurs personnalités politico-administratifs, société civile ainsi que les services des impôts qui œuvre dans le secteur minier pour réfléchir sur la problématique de l’encadrement de l’exploitation minière à petite échelle et par les dragues en RDC. Mais surtout sur les différentes questions qui minent l’exploitation artisanale.C’est la salle ARRUPE qui a servi de cadre à cette rencontre.
L’objectif principal de cet atelier était de réfléchir est d’harmonisé les points de vue entre les services intervenant sur l’encadrement de l’exploitation minière à petite échelle. De démontrer l’importance des permis d’exploitation minière à petite échelle (PEM) en RDC, la nécessité de leur encadrement au regard du manque à gagner ou du préjudice subi par le trésor publique. De prouver d’une manière évidente et convaincante l’incidence de dragues dans la gestion de cette dernière sur l’exploitation des mines à petite échelle.
Pour Célestin MWEMWE expert du SEAMAPE lors de son intervention axée sur le cadre légal et la problématique de l’encadrement de l’exploitation de mine à petite échelle, les interférences des autorités politique, judiciaires, militaires et policières, la présence des expatriés dans les sites miniers constituent un frein dans le développement de ce secteur. « Les expatriés sont protégés par ceux qui sont sensés appliqué la loi. Cette situation constitue une barrière au SAEMAPE d’accéder aux sites d’exploitation minière pour répondre aux exigences de la loi. » a déploré Célestin Mwemwe . Et ceci a pour conséquence , le SAEMAPE ne maitrise pas la production, mais surtout que l’impôt forfaitaire n’est pas payer a encore expliqué l’expert de la SAEMAPE. En plus , il y a également un problème de collaboration entre les services de l’État et le SEAMAPE. Ceci fait que l’efficacité de résultats ne pas celui attendu. Au niveau interne il y a de problème de logistique et l’absence d’une règlementation claire et nette sur l’exploitation de drague
il faut noter que l’exploitation artisanale connait également d’autres problèmes, il s’agit notamment de l’utilisation des dragues . Par Drague, il faut comprendre un équipement utilisé dans l’exploitation minière, une drague peu employé 30 personnes. Il se pose un problème sérieux dans la mesure ou les détenteurs des dragues bien que des Congolais, mais ne disposent pas de titres miniers.et il se pose une question de la redistribution de ressources. Les exploitants des dragues se partagent les graviers entre eux sans aucune déclaration auprès de service compétent, ce qui ne facilite pas la tâche au SAEMAPE pour capter les statistiques fiable de production et de canaliser la production dans le circuit officiel. Alors que Le SAEMAPE a le rôle de la traçabilité, c’est-à-dire capté les statistiques de production à partir du lieu de production dans les mines, faire une canalisation dans le circuit officiel. A expliqué Nestor Mawete un autre expert de ce service d’encadrement d’exploitant artisanaux.
Pour pallier ces problèmes , plusieurs recommandations ont été formulées ; c’est notamment , renforcer la synergie entre le service étatique par la mise en place d’un cadre de concertation pour échange d’information en vue d’améliorer la gouvernance dans le secteur minier. Faire appel aux autorités tant nationales que locale, à s’investir par de poursuite judiciaire contre toutes structures privé non éligible qui interfère directement ou par personne interposée dans les activités minières en violation de la loi et mettre en place des mécanismes pour rétrocéder au SAEMAPE, la quotité de cinq pourcents au titre de rétrocession en contrepartie de cette prestation d’assistance et d’encadrement sur la somme encaissé par le trésor publique relatif au payement que l’impôt forfaitaire unique effectué par les exploitants de la petite échelle.
