La nouvelle Norme ITIE et ses innovations
Au mois de juin dernier,l’Initiative pour la Transparence pour les industries Extractive ITIE a annoncé la nouvelle Norme ITIE 2023. Cette norme qui fait la promotion de la transparence est à sa quatrième édition. En plus de la transparence, elle promeut également la bonne gouvernance des ressources pétrolières, gazières et minérales.
La nouvelle version prévoit plusieurs nouvelles dispositions. Celles-ci permettront aux pays membres de relever les défis les plus urgents en matière de gouvernance des ressources naturelles. Elle renforce les divulgations ITIE et les exigences relatives à la gouvernance permettant de mieux appréhender les effets de la transition écologique.
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Les innovations
Les innovations portent sur quatre axes principaux. Premièrement , il s’agit de la lutte contre la corruption. Ainsi , la nouvelle norme inclut des dispositions qui renforcent les opportunités tant pour les pays que pour les entreprises. Ceux-ci pourront utiliser la plate-forme ITIE afin d’identifier et de faire face aux risques de corruption dans le secteur des ressources naturelles.
Deuxièmement , il y a la transition énergétique . La nouvelle norme soutient les divulgations et le débat public sur les impacts de la transition énergétique. Ces débats peuvent aussi porter sur les politiques applicables, ainsi que les recettes que les pays peuvent espérer tirer de leurs richesses pétrolières, gazières et minières.
Troisièmement , il y a les questions de genre , sociales et environnementales. Les nouvelles dispositions promeuvent l’inclusion et la diversité. Et, cela surtout dans le processus de prise des décisions et des divulgations. Les processus doivent tenir compte des questions de genre , sociales et environnementales.
Enfin, les nouvelles dispositions portent sur le recouvrement des recettes. Ainsi , la nouvelle Norme ITIE exige des divulgations plus complètes et détaillées des données. Ceci pourra aider les pays à renforcer leur assiette fiscale et accroître les recettes publiques.
À noter que la Norme ITIE a vu le jour en 2013 et a été régulièrement actualisée pour répondre à l’évolution du secteur et aux besoins des parties prenantes. Elle établit un ensemble de règles communes définissant les informations que les gouvernements et les entreprises doivent divulguer ainsi que leur périodicité.
